La loi Duplomb va-t-elle être censurée, par le Conseil Constitutionnel ?

La loi Duplomb va-t-elle être censurée par le Conseil Constitutionnel ? Les Sages vont rendre leur décision aujourd’hui vers 18h, concernant cette loi qui prévoit, notamment, la réintroduction, pour les agriculteurs, de l’utilisation d’un néonicotinoïde controversé. Plus largement, la loi Duplomb vise à alléger les contraintes qui pèsent sur le monde agricole. 

La décision du Conseil Constitutionnel est particulièrement attendue, alors qu’une pétition, pour protester contre la loi Duplomb, a recueilli plus de 2 millions 100 000 signatures.

Le Conseil Constitutionnel tranchera donc en fin de journée, pour déterminer si la loi Duplomb est conforme ou non à la Constitution... et si elle peut être promulguée.