Le Conseil Constitutionnel censure une partie de la loi Duplomb

Le Conseil Constitutionnel a censuré hier, dans la loi Duplomb, la réintroduction de l’acétamipride, un néonicotinoïde particulièrement controversé.

La loi Duplomb vise à alléger les contraintes des agriculteurs. Et elle devait donc leur permettre d’utiliser de nouveau ce produit interdit en France mais autorisé en Europe. Les Sages ont décidé, donc, de "censurer les dérogations à l’interdiction d’utiliser des produits phyto-pharmaceutiques qui contiennent des néonicotinoïdes".

Une pétition pour demander le retrait de la loi Duplomb a recueilli plus de 2 100 000 signatures.

Emmanuel Macron a annoncé hier qu’il promulguera la loi telle qu’elle résulte de la décision du conseil constitutionnel.